Voici l'ordre du jour de cette convocation :
- dossier grotte (éventualité de reprise des travaux)
- décisions budgétaires
- travaux en cours
- divers
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vendredi 21 novembre 2008
Par Cora le vendredi 21 novembre 2008, 18:21
Voici l'ordre du jour de cette convocation :
mardi 16 septembre 2008
Par Cora le mardi 16 septembre 2008, 08:06
… que la rentrée scolaire s'est très bien déroulée dans notre RPI de Sainte-Eulalie-Tourtoirac, avec un très bon encadrement et un très bon accueil
… mais a aussi remarqué la baisse des effectifs des classes de Tourtoirac, dûe :
mardi 9 septembre 2008
Par Cora le mardi 9 septembre 2008, 14:50
Voici l'ordre du jour de cette convocation, reçue ce jour :
mardi 22 juillet 2008
Par Cora le mardi 22 juillet 2008, 12:55
Présents : Durand, Lasjaunias, Thomasson, Troubady, Villemaine,
Barascud, Lours, Bertrand, Oiseau, Martineau, Perrier, Toulemont, Stokes,
Lopes
Absent : Congé (n’a pas donné de procuration)
C.Martineau demande si, comme d’habitude, elle ne peut pas enregistrer. Le
maire confirme. Elle demande mention du refus d’enregistrement dans le PV.
(dimanche 21 septembre 2008)
Élections au scrutin de liste combinée avec scrutin majoritaire.
3 titulaires et 3 suppléants : deux scrutins séparés, à bulletin secret.
Candidats pour être titulaire :
Candidats pour être suppléant :
Il demande mention de son intervention au PV :
« Je souhaite intervenir en demandant qu’il en soit fait état dans le registre
des délibérations :
Voilà plus de trois mois que le nouveau Conseil Municipal est installé et plus
d’un mois que les commissions communales sont nommées.
Or, à ce jour, les représentants de notre liste au sein des dites commissions
n’ont été conviés à aucune réunion. De cette situation, il en résulte une
double interrogation :
- ou bien, aucune réunion de commission n’a eu lieu à ce jour et cela nous
parait inquiétant pour la bonne marche de notre commune,
- ou bien, certaines commissions se sont tenues sans que nous en ayons été
informés. Ce qui serait pour le moins navrant !
Je tiens, à rappeler, et ce, dans un esprit de concorde municipale, que les
élus de NOUVEAU-T souhaitent pleinement participer aux différents travaux
relatifs aux affaires de la commune.
Il en va de l’intérêt général.
Nous sommes tous les 5, ELUS et BIEN ELUS.
Je vous remercie de votre attention ».
D.Durand déplore cette suspicion.
Il indique qu’il n’y a pas eu de réunion de commission depuis les élections.
Cependant, il précise qu’une réunion « Commission grotte » se tiendra le 9
juillet.
Délibération pour demande de subvention pour dégats de voirie liés aux
intempéries du 25 mai 2008
Subvention dans le cadre du contrat d’objectif s’élève à 9929 € pour une
dépense globale de 21283€.
L’autofinancement complète le coût, soit 11354 €.
Coût au km : 6€ au m2 (pour une route complètement défoncée / 10cm de
goudron).
Nota : la FCTVA est récupérable pour les travaux de voirie.
Voté à l’unanimité
Demande d’aménager le sous-sol de la salle de sport en salle de tir
Différents devis ont été fait.
Total : 23162€
Restera donc à la charge de la commune : 9214€ (récupérable sur 15 ans en
loyer mensuel de 50€)
Vote : à l’unanimité pour
Adhésion à ce groupement.
Vote : à l’unanimité pour
Candidat pour être délégué à la sécurité routière : C.Barascud
Elu à l’unanimité.
Il établiera à ce titre un rapport relatif aux améliorations à apporter en
matière de sécurité routière.
Assainissement : Conseil Général 143 000 €
Agence de l’eau : 90 000 €
Travaux Boucherie
vendredi 20 juin 2008
Par Cora le vendredi 20 juin 2008, 16:10
Voici l'ordre du jour de cette convocation, reçue ce jour :
mercredi 28 mai 2008
Par Cora le mercredi 28 mai 2008, 19:55
Chers Tourtoiracoises et Tourtoiracois,
Les élus de "Nouveau T" ont le plaisir de vous inviter :
Selon le programme suivant :
Bien Amicalement.
Par Cora le mercredi 28 mai 2008, 19:51
lundi 26 mai 2008
Par Cora le lundi 26 mai 2008, 14:20
Présents : Durand, Lasjaunias, Thomasson, Villemaine, Troubady,
Barascud, Lours, Bertrand, Oiseau, Martineau, Perrier, Toulemont, Stokes,
Lopes
Absents : Congé (pouvoir est donné à Dominique Durand)
Demande faite par C.Martineau. elle est refusée par D.Durand.
Il dit que cela « perturbe la bonne marche de la séance ».
C.Martineau : « Je comprends que l’enregistrement de dossiers « sensibles »
soit problématique pour la bonne marche de la réunion mais je ne comprends pas
pourquoi un simple magnétophone posé sur une table peut gêner l’ordre général
de la séance. Je vous propose donc de couper l’enregistrement quand l’assemblée
pense que nous allons attaquer un sujet « sensible » »
D.Durand refuse à nouveau et dit qu’il ne changera pas d’avis par rapport à la
dernière séance.
Quand C.Martineau lui demande de préciser les raisons de son refus, il rajoute
qu’il n’a pas à donner plus de détail sur son refus et fait lecture de la
mention du compte-rendu où est mentionné la précédente interruption de
l’enregistrement.
C.Martineau demande la mention du refus dans le Compte-rendu de cette séance.
D.Durand accepte.
Chaque adjoint est en charge des commissions :
Le maire fait mention qu’il a déjà fait le point avec les élus de « sa majorité
». Ces commissions ont déjà été votées entre eux et les cinq élus de Nouveau T
sont mis devant le fait accompli.
Il a vu avec ses élus pour proposer des commissions à certaines personnes de «
l’opposition » :
D.Durand mentionne que pour la grotte, il y a des soucis avec Optisol.
C.Barascud souhaite qu’il y ait une information publique.
D.Durand dit qu’il y aura une information au « moment opportun, qui sortira de
la suite des événements »
Nous apprenons qu’un bulletin d’informations municipales est en cours de
distribution où l’information sur la grotte est mentionnée. Nous trouvons
dommage de ne le découvrir qu’à ce moment-là et que la parole ne nous soit pas
donnée dedans.
C.Barascud insiste sur la demande d’information. « Moi qui suis au conseil
municipal, je n’en sais pas plus que les habitants de Tourtoirac »
Pour mémoire :
Révision de la carte communale peut être faite par la communauté de communes
mais pas par la commune. Celle ci peut quand même en faire la demande.
Coût global de la carte cantonale : 70 000€
D.Durand rappelle que ces commissions devront se mettre au travail le plus tôt
possible.
Précisions pour le Smectom :
La CCPH verse 363 000 € en 2008 contre 351 000 € en 2007 (sans pour autant une
augmentation des recettes publiques)
Dotation de l’état : 30 000 € (sur lequel était voté le lavage des bacs : 11
000€)
Pour mémoire :
L’évolution de ces tarifs est mise en attente à un conseil municipal ultérieur.Des augmentations tarifaires sont envisagées par le maire.
Multiplication alarmante des chats dans le haut et le bas du bourg :
détérioration, état sauvage…
Décision « Reprise de chats » : arrêté valable pendant 5 jours.
Les propriétaires de chats doivent identifier leur animal (collier, par ex…)
Des ramassages de chats vont être fait. Les chats non identifiés seront
apportés à la SPA et euthanasiés.
J. Bertrand signale un problème de fuite de toiture dans la grande
salle à la Tannerie.
Elle en a parlé dans la semaine aux secrétaires qui devaient transmettre à
D.Durand et apparemment personne ne s'en était inquiété.
Une tâche inquiétante est en effet apparu dans la salle laissant supposer qu’il
y a une fuite dans le toit.
JF Lasjaunias dit qu’il va s’en occuper.
C.Martineau demande des nouvelles de la procédure pour le Chemin de la
Farge.
D.Durand nous dit que l’avocat a reçu les pièces de la « partie adverse
».
Il demande rendez-vous avec D.Durand pour faire avancer.
Décision d’un mai collectif le 29 juin 2008 à 12h, salle des sports.
lundi 19 mai 2008
Par Cora le lundi 19 mai 2008, 17:18
mardi 22 avril 2008
Par Cora le mardi 22 avril 2008, 15:18
dimanche 20 avril 2008
Par Cora le dimanche 20 avril 2008, 18:20
…lors de la cérémonie du dixième anniversaire de l'association "Hautefort notre patrimoine", le 19 avril 2008 à la Tannerie de Tourtoirac, de l'intervention de M.Dominique Durand.
Il a dit au sujet de la grotte :"le calcaire n'est pas comme prévu, il y a des problèmes et des "négociations" entre l'architecte, l'entreprise, le bureau d'études et la mairie. La grotte n'ouvrira pas avant quelques mois, peut-être quelques années. Çà me cause des soucis."
Pendant la campagne, M.Durand n'avait il pas dit que la liste NOUVEAU T avait menti concernant la grotte ? À méditer sur ses pratiques !samedi 12 avril 2008
Par Cora le samedi 12 avril 2008, 13:05
…de voir de la lumière derrière les volets fermés à la mairie de Tourtoirac hier soir à 23h41 alors qu'il passait devant. De nombreuses voitures de conseillers municipaux y étaient garées.
Réunion du conseil municipal ? Non, non, les 5 élus de la liste Nouveau T n'y étaient pas conviés.
Que se prépare-t-il ? Le mystère perdure… à suivre, donc !
vendredi 28 mars 2008
Par Cora le vendredi 28 mars 2008, 08:48
Voici le compte rendu de la séance du 22 mars… Vous remarquerez à quel point l'ouverture est complètement omise et l'écoute porté à nos 5 conseillers élus résolument absente !
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Présents : M. Christian BARASCUD, Mme Josiane BERTRAND, M. Thierry CONGE, M.
Dominique DURAND, M. Jean-François LASJAUNIAS, M. Jean-Marie LOURS, M. Joaquim
LOPES, Mme Cora MARTINEAU, M. André OISEAU, M. Alain PERRIER, Mme
Marie-Gabrielle STOKES, M. Yves THOMASSON, M. Serge TOULEMONT, M. Serge
TROUBADY, M Lucien VILLEMAINE
Président de séance : M. Jean-Marie LOURS
Secrétaire de séance : Mme Cora MARTINEAU
Assesseurs : M. André OISEAU - M. Alain PERRIER
Candidats : M. Christian BARASCUD - M. Dominique DURAND
Élection à bulletin secret de M. Dominique DURAND à 10 voix contre 5.
Le maire propose l’élection de quatre adjoints. Les conseillers votent à
main levée à l’unanimité en faveur de la proposition.
M.Christian BARASCUD demande les délégations attribuées aux quatre
adjoints.
M. le maire mentionne qu’il n’est pas obligatoire de les donner avant le vote
mais signale qu’il les énumère quand même :
• 1er adjoint : bâtiments, travaux, urbanisme, cimetière,
finances
• 2e adjoint : tourisme, communication, vie culturelle, cœur
de bourg
• 3e adjoint : eau, assainissement, encadrement du
personnel
• 4e adjoint : voirie, matériel communal, vie associative,
fêtes
Il est à noter que les 10 conseillers municipaux issus de la liste de M.
Dominique DURAND possèdent un tableau saisi et imprimé sur lequel figurent les
délégations et commissions.
Candidats : M. Christian BARASCUD - M. Jean-François LASJAUNIAS
Élection à bulletin secret de M. Jean-François LASJAUNIAS à 10 voix contre
5.
Candidats : M. Christian BARASCUD - M. M. Joaquim LOPES
Élection à bulletin secret de M. Joaquim LOPES à 10 voix contre 5.
Candidats : M. Christian BARASCUD - M. Serge TOULEMONT
Élection à bulletin secret de M. Serge TOULEMONT à 10 voix contre 5.
Candidats : M. Christian BARASCUD - M Lucien VILLEMAINE
Élection à bulletin secret de M Lucien VILLEMAINE à 10 voix contre 5.
Le maire propose un vote à un main levée pour les délégués aux différents EPCI. Les conseillers votent à main levée à l’unanimité en faveur de la proposition.
Candidats pour le poste de titulaire : M. Christian BARASCUD, M. Dominique
DURAND, M. Joaquim LOPES, M. André OISEAU.
Élection de MM. Dominique DURAND et Joaquim LOPES à10 voix contre 5.
Candidats pour le poste de suppléant : M. Serge TOULEMONT, M. Serge
TROUBADY.
Élection de MM. Serge TOULEMONT et Serge TROUBADY à 11 voix pour, 3 voix contre
et 1 abstention.
Candidats pour le poste de titulaire : Mme Josiane BERTRAND, M. Dominique
DURAND, M. Jean-François LASJAUNIAS, Mme Cora MARTINEAU.
Élection de MM. Dominique DURAND et Jean-François LASJAUNIAS à10 voix contre
5.
Candidats pour le poste de suppléant : M. Joaquim LOPES, M. Alain
PERRIER.
Élection de MM. Joaquim LOPES et Alain PERRIER à 11 voix pour, 3 voix contre et
1 abstention.
Candidats pour le poste de titulaire : M. Jean-François LASJAUNIAS, M.
Jean-Marie LOURS, Mme Cora MARTINEAU, M. Yves THOMASSON.
Élection de MM. Jean-François LASJAUNIAS et Yves THOMASSON à10 voix contre
5.
Candidats pour le poste de suppléant : M. Alain PERRIER, M. Serge
TROUBADY.
Élection de MM. Alain PERRIER et Serge TROUBADY à 11 voix pour, 2 voix contre
et 2 abstentions.
Candidats pour le poste de titulaire : M. Christian BARASCUD, M. Dominique
DURAND, M. Serge TOULEMONT.
Élection de MM. Dominique DURAND et Serge TOULEMONT à10 voix contre 5.
Candidats pour le poste de suppléant : M. Christian BARASCUD, M. Alain PERRIER,
M Lucien VILLEMAINE.
Élection de MM. Alain PERRIER et Lucien VILLEMAINE à 10 voix contre 5.
Candidats pour le poste de titulaire : M. Christian BARASCUD, M. Jean-Marie
LOURS, M. Serge TOULEMONT, M Lucien VILLEMAINE.
Élection de MM. Serge TOULEMONT et Lucien VILLEMAINE à10 voix contre 5.
Candidats pour le poste de suppléant : M. Dominique DURAND, M. Jean-François
LASJAUNIAS.
Élection de MM. Dominique DURAND et Jean-François LASJAUNIAS à 11 voix pour, 3
voix contre et 1 abstention.
Candidats pour le poste de titulaire : M. Christian BARASCUD, M. Dominique
DURAND, M. Jean-Marie LOURS, M. Alain PERRIER.
Élection de MM. Dominique DURAND et Alain PERRIER à10 voix contre 5.
Candidats pour le poste de suppléant : Mme Marie-Gabrielle STOKES, M. Yves
THOMASSON
Élection de Mme Marie-Gabrielle STOKES et M. Yves THOMASSON à 11 voix pour, 1
voix contre et 3 abstentions.
Candidats pour le poste de titulaire : M. Christian BARASCUD, M. Dominique
DURAND, M. Jean-Marie LOURS, M. Joaquim LOPES.
Élection de MM. Dominique DURAND et Jean-Marie LOURS à10 voix contre 5.
Candidats pour le poste de suppléant : Mme Marie-Gabrielle STOKES, M Lucien
VILLEMAINE.
Élection de Mme Marie-Gabrielle STOKES et M Lucien VILLEMAINE à 11 voix pour, 1
voix contre et 3 abstentions.
Monsieur le maire invite chaque conseiller municipal à venir chercher en mairie
la liste des commissions qui seront votées lors d’un prochain conseil
municipal.
Le maire propose un vote à un main levée pour les délégués à la commission
d’appels d’offre. Cette élection se réalise à la proportionnelle.
Candidats pour le poste de titulaire :
Élection de MM. Alain PERRIER, Serge TOULEMONT et Christian BARASCUD.
Candidats pour le poste de suppléant :
Élection de M Lucien VILLEMAINE, Mme Marie-Gabrielle STOKES et M. Jean-Marie LOURS.
Il est voté par les conseillers municipaux à main levée la délégation de leurs pouvoirs au maire :
Il est voté par les conseillers municipaux à main levée la rémunération du maire et de ses adjoints :
M. Christian BARASCUD demande l’autorisation de dire un mot à l’assemblée.
Il présente sa position de conseiller municipal et déplore le manque
d’ouverture dans les délégations intercommunales faite aux cinq élus de la
liste d’opposition.
M. Dominique DURAND remercie l’assemblée de sa présence et l’invite à un
cocktail.
mardi 18 mars 2008
Par Cora le mardi 18 mars 2008, 11:14
Le conseil municipal se réunira à la mairie le samedi 22 mars à 10h.
À l'ordre du jour :