Nouveau T - Tourtoirac 2008

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L'après scrutin-2008

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vendredi 21 novembre 2008

Convocation du Conseil municipal - dimanche 23 novembre 2008 à 9h30

Voici l'ordre du jour de cette convocation :

  • dossier grotte (éventualité de reprise des travaux)
  • décisions budgétaires
  • travaux en cours
  • divers
Nous vous rappelons que le conseil municipal étant public, vous y êtes donc invités !

mardi 16 septembre 2008

Le "Tourtoiracois Vigileant" a remarqué…

… que la rentrée scolaire s'est très bien déroulée dans notre RPI de Sainte-Eulalie-Tourtoirac, avec un très bon encadrement et un très bon accueil

… mais a aussi remarqué la baisse des effectifs des classes de Tourtoirac, dûe :

  • à un départ de la grosse classe de CE1 vers Sainte-Eulalie d'ans
  • à une faible arrivée d'enfants en maternelle malgré l'accueil des tout-petits de 2 ans.
Le "Tourtoiracois Vigileant" note que cette baisse d'effectif risque d'amenuiser les possibilités de recettes pour les école, au détriment des sorties de nos chérubins.
Des sorties sont d'ores et déjà validées et bloquées, notamment au Parc du Reynou, ce qui ne manquera pas de réjouir tous les enfants !

Cependant, les recettes ne viendront pas seules, et donc les activités non plus.
Les enseignants ont alerté les parents et leur ont soumis l'idée de la création d'une association indépendante de parents (et/ou de grands-parents, d'élèves ou non) motivés pour organiser des manifestations au bénéfice des écoles.

Très bonne idée ! Toutes les personnes motivées seront les bienvenues.

SI vous souhaitez :
  • vous impliquer pour nos écoles,
  • participer à la vie de nos communes
  • monter un tissu associatif dynamique qui permette à nos enseigants de créer d'autres projets pédagogiques...
Contactez-nous via ce blog et nous transmettrons aux enseignants... ou bien contacter directement les écoles de Tourtoirac 05 53 51 12 39 ou Sainte-Eulalie 05 53 51 16 67

Peut-être qu'une telle association pourrait monter un "partenariat" avec toutes les associations des communes :
  • les parents apporteraient leur soutien et leurs bras dans l'organisation des manifestations des associations
  • contre une partie des recettes au bénéfice des écoles...
Et pourquoi pas ne pas relancer l'idée qu'avaient eu "Nouveau T" pendant la campagne municipale d'organiser des manifestations inter-générationnelles, dans lesquelles les enfants et les seniors seraient heureux de se côtoyer !

Le "Tourtoiracois Vigileant" en rêve encore... mais sait-on jamais...

mardi 9 septembre 2008

Convocation du Conseil municipal - vendredi 12 septembre 2008 à 21h

Voici l'ordre du jour de cette convocation, reçue ce jour :

  • décision modificative M14*
  • PVR* à instaurer
  • Dossiers en cours
  • Divers

Nous vous rappelons que le conseil municipal étant public, vous y êtes donc cordialement invités !

*traduction des codes utilisés sur la convocation envoyée par la mairie :
  • M14 : Nomenclature budgétaire et comptable applicable notamment aux communes et à leurs services publics à caractère administratif
  • PVR : Participation pour Voirie et Réseaux, en droit de l'urbanisme, est une participation qui peut être exigée à l'occasion d'un permis de construire ou d'une autre autorisation d'urbanisme.

mardi 22 juillet 2008

Compte-rendu du Conseil Municipal du 27 juin 2008

Présents : Durand, Lasjaunias, Thomasson, Troubady, Villemaine, Barascud, Lours, Bertrand, Oiseau, Martineau, Perrier, Toulemont, Stokes, Lopes
Absent : Congé (n’a pas donné de procuration)

C.Martineau demande si, comme d’habitude, elle ne peut pas enregistrer. Le maire confirme. Elle demande mention du refus d’enregistrement dans le PV.

Lecture du Procès verbal du conseil municipal précédent

Election des Délégués pour les sénatoriales

(dimanche 21 septembre 2008)
Élections au scrutin de liste combinée avec scrutin majoritaire.
3 titulaires et 3 suppléants : deux scrutins séparés, à bulletin secret.
Candidats pour être titulaire :

  • Liste 1 - Durand – Lasjaunias – Lopes : 9
  • Liste 2 - Barascud – Lours – Martineau : 5

Candidats pour être suppléant :

  • Liste 1 – Toulemont – Villemaine – Stokes : 9
  • Liste 2 – Lours – Bertrand – Martineau : 5

Intervention de C.Barascud

Il demande mention de son intervention au PV :
« Je souhaite intervenir en demandant qu’il en soit fait état dans le registre des délibérations :
Voilà plus de trois mois que le nouveau Conseil Municipal est installé et plus d’un mois que les commissions communales sont nommées.
Or, à ce jour, les représentants de notre liste au sein des dites commissions n’ont été conviés à aucune réunion. De cette situation, il en résulte une double interrogation :
- ou bien, aucune réunion de commission n’a eu lieu à ce jour et cela nous parait inquiétant pour la bonne marche de notre commune,
- ou bien, certaines commissions se sont tenues sans que nous en ayons été informés. Ce qui serait pour le moins navrant !
Je tiens, à rappeler, et ce, dans un esprit de concorde municipale, que les élus de NOUVEAU-T souhaitent pleinement participer aux différents travaux relatifs aux affaires de la commune.
Il en va de l’intérêt général.
Nous sommes tous les 5, ELUS et BIEN ELUS.
Je vous remercie de votre attention ».

D.Durand déplore cette suspicion.
Il indique qu’il n’y a pas eu de réunion de commission depuis les élections. Cependant, il précise qu’une réunion « Commission grotte » se tiendra le 9 juillet.

Diverses Thèmes abordés

  • Questions sur la sécurisation du bourg soulevée. Pour D.Durand : on est loin de la mise en danger de la population et « il faut relativiser les choses ».  Ce n’est pas la priorité. (Cependant, cela a été largement évoqué durant sa campagne électorale !) Il déplore que les gens aillent souvent trop vite et déplore qu’il n’y ait pas plus de contrôle de vitesse.
  • JM Lours demande à ce que la voie soit dégagée chez « Jaylet » (par la société Cordelier qui a fait les travaux)
  • S.Toulemont dit qu’une réunion « voirie » officieuse a été organisée pour ouvrir le chemin des palombières.
  • C.Barascud souligne le retard pris en matière de fauchage des routes. Conscient du nombre restreint de cantonniers, il se propose, en empruntant le matériel communal, pour aider à couper l’herbe. 
  • J.Bertrand pose la question sur le bloc sanitaire. Qu’en est-il ? D.Durand dit qu’il ne peut pas être responsable de l’incivisme des gens. JM Lours mentionne qu’il pourrait y avoir quelqu’un de payé (et bien payé) pour les nettoyer.
  • A.Oiseau questionne pour savoir ce qu’on fait à La Crouzille pour l’eau. D.Durand dit qu’il faut relativiser.  L’eau est maintenant de bonne qualité même s’il y a encore des soucis. (pour info : La Crouzille : 1,8 – 2 bars ; il faudrait un surpresseur pour monter à 3 bars)
  • Suite à une question de J.Bertrand relative aux dégâts causés par les intempéries sur les chemins, pouvant causer des accidents aux utilisateurs, D.Durand souligne le problème d’utilisation des chemins communaux par :
    - Les promeneurs génants qui repartent avec des poches pleines de fruits produits par les agriculteurs riverains…
    - Les motos ne dérangent pas
    - Les quads et chevaux utilisent les chemins communaux via des circuits payants… D.Durant envisage l’interdiction de passage des quads étrangers à la commune

Contrats d’objectifs

Voirie

Délibération pour demande de subvention pour dégats de voirie liés aux intempéries du 25 mai 2008
Subvention dans le cadre du contrat d’objectif s’élève à 9929 € pour une dépense globale de 21283€.
L’autofinancement complète le coût, soit 11354 €.
Coût au km : 6€ au m2 (pour une route complètement défoncée / 10cm de goudron).
Nota : la FCTVA est récupérable pour les travaux de voirie.
Voté à l’unanimité

Société de tir

Demande d’aménager le sous-sol de la salle de sport en salle de tir
Différents devis ont été fait.

  • Cloison : 6559€
  • Travaux bétonnement du sol (béton et calcaire) : 2950€
  • Electricité : 5113€ (rampe d’éclairage, prise…) + 750 € (VMC + convecteur)
  • Matériel de tir : 7000€

Total : 23162€

  • Subvention 30% : 6948 € de proposés
  • Société de tir nous remboursera le matériel de tir (7000€)

Restera donc à la charge de la commune : 9214€ (récupérable sur 15 ans en loyer mensuel de 50€)
Vote : à l’unanimité pour

Groupement d’achat d’énergie (par S.D.E.24)

Adhésion à ce groupement.
Vote : à l’unanimité pour

Délégué sécurité routière

Candidat pour être délégué à la sécurité routière : C.Barascud
Elu à l’unanimité.
Il établiera à ce titre un rapport relatif aux améliorations à apporter en matière de sécurité routière.

Attente de subvention :

Assainissement : Conseil Général 143 000 €
Agence de l’eau : 90 000 €
Travaux Boucherie

Divers

  • S.Troubady dit qu’il demande comment ça va s’organiser pour pouvoir ouvrir une salle de sport à l’ancienne école (via une association)
  •  Les locataires de la Poste n’ont toujours pas rendus les clés
  • Josiane : demande pour savoir si on peut poser des panneaux pub pour le basket à la salle. Pas d’objection.
  • S.Toulemont : Chemin de la Farge : D.Durand : « on n’est pas pressé »
  • C.Martineau demande comment on s’organise pour la validation des menus. Une réunion est donc organisée avant le conseil des écoles.











vendredi 20 juin 2008

Convocation du Conseil municipal - vendredi 27 juin 2008 à 21h

Voici l'ordre du jour de cette convocation, reçue ce jour :

  • élection des délégués pour les élections sénatoriales
  • dossiers en cours
  • divers

Nous vous rappelons que le conseil municipal étant public, vous y êtes donc cordialement invités !

mercredi 28 mai 2008

Invitation

Chers Tourtoiracoises et Tourtoiracois,
 
 Les élus de "Nouveau T" ont le plaisir de vous inviter :
 

Le dimanche 1er juin 2008
à la plantation de leurs mais.


Selon le programme suivant :

  • 9h  chez DÉDÉ OISEAU au MEYNICHOU,
  • 11h chez Jean Marie LOURS à CHANTEMIAULE,
  • 14h chez Cora MARTINEAU à LAUDONIE,
  • 16h chez Christian BARASCUD aux MICHELLES,
  • 18h chez Josiane BERTRAND au CHAMBON


Bien Amicalement.

Convocation du Conseil municipal - jeudi 30 mai 2008 à 21h - Séance exceptionnelle

Voici l'ordre du jour de cette convocation, reçue ce jour :
  • Classement de la commune en zone de catastrophe naturelle.

Nous vous rappelons que le conseil municipal étant public, vous y êtes donc cordialement invités !

lundi 26 mai 2008

Conseil Municipal - Séance du 22 mai 2008

Présents : Durand, Lasjaunias, Thomasson, Villemaine, Troubady, Barascud, Lours, Bertrand, Oiseau, Martineau, Perrier, Toulemont, Stokes, Lopes
Absents : Congé (pouvoir est donné à Dominique Durand)

Rappel du compte-rendu du conseil municipal du 25 avril 2008

Rappel est fait des éléments du conseil municipal du 25 avril 2008 pour signature.

Demande de l’enregistrement de la séance sur un magnétophone

Demande faite par C.Martineau. elle est refusée par D.Durand.
Il dit que cela « perturbe la bonne marche de la séance ».
C.Martineau : « Je comprends que l’enregistrement de dossiers « sensibles » soit problématique pour la bonne marche de la réunion mais je ne comprends pas pourquoi un simple magnétophone posé sur une table peut gêner l’ordre général de la séance. Je vous propose donc de couper l’enregistrement quand l’assemblée pense que nous allons attaquer un sujet « sensible » »
D.Durand refuse à nouveau et dit qu’il ne changera pas d’avis par rapport à la dernière séance.
Quand C.Martineau lui demande de préciser les raisons de son refus, il rajoute qu’il n’a pas à donner plus de détail sur son refus et fait lecture de la mention du compte-rendu où est mentionné la précédente interruption de l’enregistrement.
C.Martineau demande la mention du refus dans le Compte-rendu de cette séance. D.Durand accepte.

Constitution des commissions communales

Chaque adjoint est en charge des commissions :

  • D.Durand : Budget
  • JF Lasjaunias : école, gestion des bâtiments et cimetière, urbanisme
  • J.Lopes : Projet Touristique, vie culturelle, cœur de bourg, villages fleuris
  • S.Toulemont ; eau, assainissement, encadrement du personnel
  • Villemaine : voierie, matériel, vie associative


Le maire fait mention qu’il a déjà fait le point avec les élus de « sa majorité ». Ces commissions ont déjà été votées entre eux et les cinq élus de Nouveau T sont mis devant le fait accompli.
Il a vu avec ses élus pour proposer des commissions à certaines personnes de « l’opposition » :

  • Proposition à Oiseau du projet Touristique : qui refuse. D.Durand insiste et l’y met.
  • Proposition à C.Martineau de la commission école : qui accepte
  • C.Barascud demande s’il est possible d’être membre (pour « l’opposition ») de la commission budget. D.Durand mentionne que c’est fermé et donc pas possible (domaine réservé).
  • C.Barascud souhaiterait budget, urbanisme, travaux… . Il est accepté aux travaux, urbanisme.
  • JM.Lours souhaiterait eau, assainissement, voierie
  • J.Bertrand souhaiterait école, communication, coeur de bourg, fêtes et cérémonies et assos. Elle est accepté dans les commissions fêtes et cérémonies et assos
  • D.Oiseau ne souhaite pas de commission, au vu de son expérience les 5 années précédentes.   


D.Durand mentionne que pour la grotte, il y a des soucis avec Optisol.
C.Barascud souhaite qu’il y ait une information publique.
D.Durand dit qu’il y aura une information au « moment opportun, qui sortira de la suite des événements »
Nous apprenons qu’un bulletin d’informations municipales est en cours de distribution où l’information sur la grotte est mentionnée. Nous trouvons dommage de ne le découvrir qu’à ce moment-là et que la parole ne nous soit pas donnée dedans.
C.Barascud insiste sur la demande d’information. « Moi qui suis au conseil municipal, je n’en sais pas plus que les habitants de Tourtoirac »

Pour mémoire :
Révision de la carte communale peut être faite par la communauté de communes mais pas par la commune. Celle ci peut quand même en faire la demande.
Coût global de la carte cantonale : 70 000€

D.Durand rappelle que ces commissions devront se mettre au travail le plus tôt possible.

Point sur les présidents des délégations inter-communales

Précisions pour le Smectom :
La CCPH verse 363 000 € en 2008 contre 351 000 € en 2007 (sans pour autant une augmentation des recettes publiques)
Dotation de l’état : 30 000 € (sur lequel était voté le lavage des bacs : 11 000€)

Vote des Participations pour Voirie et Réseau

  • Rozier : M et Mme de Froment (pour la grange de Mme Chassagnou) : 2078€ (comprend la partie qui n’est qu’à leur charge). Voté à l’unanimité.
  • Les Michèles : extension de l’assainissement pour  le terrain de M et Mme O’Rourcke (devis 8151€ + passage de caméra 300€). PVR de 8500€. Voté à l’unanimité.

Divers

Acceptation de 2 recetttes

  • 30€ pour baptème civil de Benjamin Portail
  • Taxe additionnelle 18656,16€ (à voter ultérieurement)

Tarifs communaux

Pour mémoire :

  • Cantine : 1,66 € (Adulte : 3,17€)
  • Garderie :
    • Matin : 1er 1,25€ / 2e 0,90€ / 3e gratuit (entre 2 et 6)
    • Soir : 1er 2,65€ /2e 1,65€ / 3e gratuit (entre 2 et 9)
  • Location des salles :
    • Tannerie : 110 €  / 188€ salle+ cuisine / 60€ cuisine seule
    • Salle de sport : 237€ (particuliers) / gratuit pour les autres (asso, notamment)
    • Podium : 110 €
    • Chaise et tables : 3,60€ (1 table avec chaises qui vont avec)
  • Caution :
    • Tannerie et Salle : 300€
    • Podium : 100€

L’évolution de ces tarifs est mise en attente à un conseil municipal ultérieur.Des augmentations tarifaires sont envisagées par le maire.

Problème de salubrité publique

Multiplication alarmante des chats dans le haut et le bas du bourg : détérioration, état sauvage…
Décision « Reprise de chats » : arrêté valable pendant 5 jours.
Les propriétaires de chats doivent identifier leur animal (collier, par ex…) Des ramassages de chats vont être fait. Les chats non identifiés seront apportés à la SPA et euthanasiés.

Problème de fuite de toit à la Tannerie

J. Bertrand signale un problème de fuite  de toiture dans la grande salle à la Tannerie.
Elle en a parlé dans la semaine aux secrétaires qui devaient transmettre à D.Durand et apparemment personne ne s'en était inquiété.
Une tâche inquiétante est en effet apparu dans la salle laissant supposer qu’il y a une fuite dans le toit.
JF Lasjaunias dit qu’il va s’en occuper.

Chemin de la Farge

C.Martineau demande des nouvelles de la procédure pour le Chemin de la Farge.
D.Durand nous dit que l’avocat a reçu les pièces de la « partie adverse ».
Il demande rendez-vous avec D.Durand pour faire avancer.

Plantation des Mais

Décision d’un mai collectif le 29 juin 2008 à 12h, salle des sports.

lundi 19 mai 2008

Convocation du Conseil municipal - jeudi 22 mai 2008 à 21h

Voici l'ordre du jour de cette convocation, reçue ce jour :
  • Commissions Communales
  • PVR
  • Tarifs Communaux
  • Dossiers en cours
  • Divers

Nous vous rappelons que le conseil municipal étant public, vous y êtes donc cordialement invités !

mardi 22 avril 2008

Convocation du Conseil municipal - vendredi 25 avril 2008 à 21h

Voici l'ordre du jour de cette convocation, reçue ce jour :
  • Vote des 4 taxes
  • Vote des comptes administratifs (général, grotte, eau, assainissement)
  • Vote des budgets (général, grotte, eau assainissement)
  • Vote des comptes de gestion (général, grotte, eau, assainissement)
  • chemin de la Farge
  • Divers
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Nous vous rappelons que le conseil municipal étant public, vous y êtes donc cordialement invités !

Nous avons fait la demande auprès de la mairie pour que les conseillers obtiennent les budgets avant le vote, pour pouvoir les étudier au préalable sérieusement.
Nous attendons la réponse de monsieur le maire.

À suivre…

dimanche 20 avril 2008

Le "Tourtoiracois Vigileant" a bien pris note…

…lors de la cérémonie du dixième anniversaire de l'association "Hautefort notre patrimoine", le 19 avril 2008 à la Tannerie de Tourtoirac, de l'intervention de M.Dominique Durand.

Il a dit au sujet de la grotte :"le calcaire n'est pas comme prévu, il y a des problèmes et des "négociations" entre l'architecte, l'entreprise, le bureau d'études et la mairie. La grotte n'ouvrira pas avant quelques mois, peut-être quelques années. Çà me cause des soucis."

Pendant la campagne, M.Durand n'avait il pas dit que la liste NOUVEAU T avait menti concernant la grotte ? À méditer sur ses pratiques !

samedi 12 avril 2008

Le "Tourtoiracois Vigileant" a été surpris…

…de voir de la lumière derrière les volets fermés à la mairie de Tourtoirac hier soir à 23h41 alors qu'il passait devant. De nombreuses voitures de conseillers municipaux y étaient garées.

Réunion du conseil municipal ? Non, non, les 5 élus de la liste Nouveau T n'y étaient pas conviés.

Que se prépare-t-il ? Le mystère perdure… à suivre, donc !

vendredi 28 mars 2008

Conseil municipal - Séance du 22 mars 2008

Voici le compte rendu de la séance du 22 mars… Vous remarquerez à quel point l'ouverture est complètement omise et l'écoute porté à nos 5 conseillers élus résolument absente !

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Présents : M. Christian BARASCUD, Mme Josiane BERTRAND, M. Thierry CONGE, M. Dominique DURAND, M. Jean-François LASJAUNIAS, M. Jean-Marie LOURS, M. Joaquim LOPES, Mme Cora MARTINEAU, M. André OISEAU, M. Alain PERRIER, Mme Marie-Gabrielle STOKES, M. Yves THOMASSON, M. Serge TOULEMONT, M. Serge TROUBADY, M Lucien VILLEMAINE
Président de séance : M. Jean-Marie LOURS
Secrétaire de séance : Mme Cora MARTINEAU
Assesseurs : M. André OISEAU - M. Alain PERRIER

Élection du maire

Candidats : M. Christian BARASCUD - M. Dominique DURAND
Élection à bulletin secret de M. Dominique DURAND à 10 voix contre 5.

Élection des adjoints

Le maire propose l’élection de quatre adjoints. Les conseillers votent à main levée à l’unanimité en faveur de la proposition.
M.Christian BARASCUD demande les délégations attribuées aux quatre adjoints.
M. le maire mentionne qu’il n’est pas obligatoire de les donner avant le vote mais signale qu’il les énumère quand même :
•    1er adjoint : bâtiments, travaux, urbanisme, cimetière, finances
•    2e adjoint : tourisme, communication, vie culturelle, cœur de bourg
•    3e adjoint : eau, assainissement, encadrement du personnel
•    4e adjoint : voirie, matériel communal, vie associative, fêtes
Il est à noter que les 10 conseillers municipaux issus de la liste de M. Dominique DURAND possèdent un tableau saisi et imprimé sur lequel figurent les délégations et commissions.

Élection du 1er adjoint

Candidats : M. Christian BARASCUD - M. Jean-François LASJAUNIAS
Élection à bulletin secret de M. Jean-François LASJAUNIAS à 10 voix contre 5.

Élection du 2e adjoint

Candidats : M. Christian BARASCUD - M. M. Joaquim LOPES
Élection à bulletin secret de M. Joaquim LOPES à 10 voix contre 5.

Élection du 3e adjoint

Candidats : M. Christian BARASCUD - M. Serge TOULEMONT
Élection à bulletin secret de M. Serge TOULEMONT à 10 voix contre 5.

Élection du 4e adjoint

Candidats : M. Christian BARASCUD - M Lucien VILLEMAINE
Élection à bulletin secret de M Lucien VILLEMAINE à 10 voix contre 5.

Élection des délégués aux différents Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI)

Le maire propose un vote à un main levée pour les délégués aux différents EPCI. Les conseillers votent à main levée à l’unanimité en faveur de la proposition.

Communauté de Communes du Pays de Hautefort (CCPH)

Candidats pour le poste de titulaire : M. Christian BARASCUD, M. Dominique DURAND, M. Joaquim LOPES, M. André OISEAU.
Élection de MM. Dominique DURAND et Joaquim LOPES à10 voix contre 5.
Candidats pour le poste de suppléant : M. Serge TOULEMONT, M. Serge TROUBADY.
Élection de MM. Serge TOULEMONT et Serge TROUBADY à 11 voix pour, 3 voix contre et 1 abstention.

Syndicat Intercommunal à Vocation scolaire (SIVOS) de Tourtoirac

Candidats pour le poste de titulaire : Mme Josiane BERTRAND, M. Dominique DURAND, M. Jean-François LASJAUNIAS, Mme Cora MARTINEAU.
Élection de MM. Dominique DURAND et Jean-François LASJAUNIAS à10 voix contre 5.
Candidats pour le poste de suppléant : M. Joaquim LOPES, M. Alain PERRIER.
Élection de MM. Joaquim LOPES et Alain PERRIER à 11 voix pour, 3 voix contre et 1 abstention.

Syndicat Intercommunal à Vocation scolaire (SIVOS) d’Excideuil

Candidats pour le poste de titulaire : M. Jean-François LASJAUNIAS, M. Jean-Marie LOURS, Mme Cora MARTINEAU, M. Yves THOMASSON.
Élection de MM. Jean-François LASJAUNIAS et Yves THOMASSON à10 voix contre 5.
Candidats pour le poste de suppléant : M. Alain PERRIER, M. Serge TROUBADY.
Élection de MM. Alain PERRIER et Serge TROUBADY à 11 voix pour, 2 voix contre et 2 abstentions.

Syndicat intercommunal d'adduction d'eau potable (SIAEP) de Hautefort

Candidats pour le poste de titulaire : M. Christian BARASCUD, M. Dominique DURAND, M. Serge TOULEMONT.
Élection de MM. Dominique DURAND et Serge TOULEMONT à10 voix contre 5.
Candidats pour le poste de suppléant : M. Christian BARASCUD, M. Alain PERRIER, M Lucien VILLEMAINE.
Élection de MM. Alain PERRIER et Lucien VILLEMAINE à 10 voix contre 5.

Syndicat intercommunal d'adduction d'eau potable (SIAEP) Auvézère

Candidats pour le poste de titulaire : M. Christian BARASCUD, M. Jean-Marie LOURS, M. Serge TOULEMONT, M Lucien VILLEMAINE.
Élection de MM. Serge TOULEMONT et Lucien VILLEMAINE à10 voix contre 5.
Candidats pour le poste de suppléant : M. Dominique DURAND, M. Jean-François LASJAUNIAS.
Élection de MM. Dominique DURAND et Jean-François LASJAUNIAS à 11 voix pour, 3 voix contre et 1 abstention.

Syndicat Mixte de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères (SMECTOM)

Candidats pour le poste de titulaire : M. Christian BARASCUD, M. Dominique DURAND, M. Jean-Marie LOURS, M. Alain PERRIER.
Élection de MM. Dominique DURAND et Alain PERRIER à10 voix contre 5.
Candidats pour le poste de suppléant : Mme Marie-Gabrielle STOKES, M. Yves THOMASSON
Élection de Mme Marie-Gabrielle STOKES et M. Yves THOMASSON à 11 voix pour, 1 voix contre et 3 abstentions.

Syndicat d’électrification Périgueux Est

Candidats pour le poste de titulaire : M. Christian BARASCUD, M. Dominique DURAND, M. Jean-Marie LOURS, M. Joaquim LOPES.
Élection de MM. Dominique DURAND et Jean-Marie LOURS à10 voix contre 5.
Candidats pour le poste de suppléant : Mme Marie-Gabrielle STOKES, M Lucien VILLEMAINE.
Élection de Mme Marie-Gabrielle STOKES et M Lucien VILLEMAINE à 11 voix pour, 1 voix contre et 3 abstentions.

Monsieur le maire invite chaque conseiller municipal à venir chercher en mairie la liste des commissions qui seront votées lors d’un prochain conseil municipal.

Commission d’appels d’offre

Le maire propose un vote à un main levée pour les délégués à la commission d’appels d’offre. Cette élection se réalise à la proportionnelle.

Candidats pour le poste de titulaire :

  • M. Jean-Marie LOURS, M. Christian BARASCUD, Mme Cora MARTINEAU : 5 voix
  • M. Alain PERRIER, M. Serge TOULEMONT, M. Yves THOMASSON : 10 voix

Élection de MM. Alain PERRIER, Serge TOULEMONT et Christian BARASCUD.

Candidats pour le poste de suppléant :

  • M. Jean-Marie LOURS, Mme Cora MARTINEAU, Mme Josiane BERTRAND :  5 voix
  • -M Lucien VILLEMAINE, Mme Marie-Gabrielle STOKES, M. Serge TROUBADY : 10 voix

Élection de M Lucien VILLEMAINE, Mme Marie-Gabrielle STOKES et M. Jean-Marie LOURS.

Pouvoirs

Il est voté par les conseillers municipaux à main levée la délégation de leurs pouvoirs au maire :

  • conclure et réviser les locations
  • la passation de contrats d'assurance
  • l'aliénation de gré à gré de biens mobiliers
  • la création de régies comptables
  • la délivrance et la reprise des concessions dans les cimetières ;
  •  l'acceptation des dons et legs non grevés de conditions ni de charges
  •  il représente la commune en justice, comme demandeur ou défendeur (le maire, dûment autorisé par le conseil municipal, a seul qualité pour représenter la commune, il peut agir à titre conservatoire à condition d'en référer à son conseil pour régulariser son action, sauf cas de délégation du conseil municipal en la matière. Toutefois, en cas de négligence ou de refus, il est possible à un contribuable de la commune d'exercer à la place de la commune et dans certaines conditions l'action abandonnée. Dans le cas où les intérêts du maire s'opposent à ceux de la commune, il est remplacé par un conseiller désigné par le conseil municipal)
  • le règlement des conséquences dommageables des accidents dans lesquels sont impliqués des véhicules municipaux dans la limite fixée par le conseil municipal

Rémunérations

Il est voté par les conseillers municipaux à main levée la rémunération du maire et de ses adjoints :

  • 1040€ nets par mois pour le maire
  • 138 € net par mois pour ses adjoints

Conclusion

M. Christian BARASCUD demande l’autorisation de dire un mot à l’assemblée. Il présente sa position de conseiller municipal et déplore le manque d’ouverture dans les délégations intercommunales faite aux cinq élus de la liste d’opposition.
M. Dominique DURAND remercie l’assemblée de sa présence et l’invite à un cocktail.

mardi 18 mars 2008

Convocation du Conseil municipal - samedi 22 mars 2008

Le conseil municipal se réunira à la mairie le samedi 22 mars à 10h.

À l'ordre du jour :

  • Élection du maire,
  • Détermination du nombre de postes d'adjoints
  • Élection des adjoints
  • Pouvoir au maire
  • Élection des délégués aux EPCI (Sivos Tourtoirac/Sainte-Eulalie d'ans - Sivos Excideuil - SIAEP de l'Auvézère - Syndicat d'électrification - SMECTOM - CCPH)
Le conseil municipal étant public, vous y êtes donc cordialement invités !