Nouveau T - Tourtoirac 2008

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Réponses et démentis

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samedi 15 mars 2008

Pourquoi ferait-on courir de fausses rumeurs ?

Contrairement à ce que vous pouvez entendre, nous ne répandons pas rumeurs et mensonges.

Nous vous avons transmis des éléments factuels :

  • relevés de délibérations du Conseil Municipal
  • interrogation de la Préfecture et de la Perception de Hautefort
  • interrogation d'entreprises intervenants sur les études pour la grotte.
Nous maintenons que certains propriétaires n'ont pas négocié leur terrain pour permettre l'accès à la grotte (chemin à élargir pour y accéder).

Nous maintenons qu'il y a des fissurages (et non un effondrement) à consolider dans la grotte et dans son puits d'accès, suite au creusement à l'explosif, trop près de la grande salle de la grotte.

Nous maintenons que le compte administratif 2006 voté par le C.M ne fournit pas comme l'exige , le contrôle de légalité de l'état de la dette i.e le tableau récapitulant les emprunts de la commune avec les taux et l'échéancier.
Cela a suscité l'étonnement de la préfecture et du percepteur.
L'accès au C.A 2007 n'est pas possible (c'est normal) car il sera voté par le nouveau C.M. Ils ne sont donc pas publiés sur : http://alize2.finances.gouv.fr/communes/eneuro/tableau.asp?icom=555&dep=024&type=BPS&param=5&exercice=2006
La dette de la commune en 2006 ne prend en compte ni les crédits souscrits pour la boucherie, ni surtout le financement de la grotte.

Nous ne cherchons pas à nuire au projet de la grotte mais justement à rendre les données publiques pour que vous sachiez tous où vont nos impôts. C'est la moindre des choses.

L'équipe sortante nous accuse dans sa profession de foi du 2e tour d'avoir "toujours contesté et fait barrage à tous les projets".
Nous rappelons simplement que dans sa profession de foi du 1e tour, l'équipe sortante  a écrit : "Ceux-ci [les quatre élus sortant] ont participé ou ont été représentés à toutes les réunions du conseil municipal, et ont voté avec nous à l'unanimité la presque totalité des délibérations et donc des décisions (une seule voix contre par ci, une ou deux abstentions par là."

Nous sommes d'accord avec l'équipe sortante sur un point très important: "L'ouverture de la grotte assurera le développement économique de Tourtoirac. Sa bonne gestion permettra l'aménagement du bourg et tous les autres projets dont vous avez déjà pris connaissance".
OUI, nous sommes d'accord.
Mais nous rajoutons : si et seulement si les études sont menées sérieusement et pas dans la précipitation.
Nous souhaitons vivement assurer l'ouverture de la grotte, mais pas au dépend des finances de la commune.
Nous cherchons déjà des solutions de financements alternatifs, des possibilités de partenariat pour attirer les visiteurs…

Nous avons constituée une équipe compétente qui a beaucoup travaillé sur tous les dossiers et ainsi assurer le développement que notre commune mérite !

Avec vous, pour vous !







lundi 10 mars 2008

Pourquoi parle-t-on d'accès à la grotte à réaliser ?

L'accès à la grotte s'entend depuis l'embranchement sur la D5 en allant vers la Farerie jusqu'au stationnement au niveau de la grotte.

L'accès routier pour permettre le déplacement normal des véhicules légers et de transport en commun doit avoir une plateforme bitumée d'au moins 6 m, bordées de part et d'autre de bas coté pour permettre en outre le drainage des eaux de surface par des fossés. Il faut une emprise de l'ordre de 8 m !

Actuellement, il existe une partie bitumée de 3 à 4 m de large avec des bas cotés particulièrement instable (écoulements de sources toute l'année qui traversent la chaussée).
Les croisements et dépassements imposent pour les véhicules légers de mordre sur les bas cotés en ralentissant fortement.

Il est impossible d'y croiser un car  : lorsqu'on y croise le car de ramassage scolaire. Il est fréquent de devoir reculer jusqu'à un endroit où le croisement est possible.

Il est à noter que cette fraction de route est fréquemment empruntée par des tracteurs avec des charrois !

En venant d'Hautefort en car, il est impossible en circulation normale, de tourner dans la petite route vers la grotte.
De la petite route bitumée actuelle jusqu'à la grotte il existait un chemin empierré de 2 à 3 m de large. Celui-ci a fait l'objet récemment de travaux qui visaient à l'élargir et à améliorer le roulement.

Ce chemin suivant les endroits à une largeur de 3,5 m à 7 m tout compris, précisons que les accès pompiers doivent avoir 6 m.

Les profils en long et en travers et le revêtement sont totalement inapproprié pour permettre une pérennité du chemin et la circulation de véhicules de transport en commun.
Le chemin est à flanc de colline, mais les murs de soutènements et le drainage sont inexistants (la pierre sèche n'est pas admise, absence total de fossés).

L'élargissement, quand il a eu lieu, s'est fait au dépends de la propriété des riverains sans le moindre contact, encore moins entente, auparavant avec ceux-ci. Nous sommes dans une situation de "terre conquise".

Les travaux du chemin ont couté 71 789,00 €. TTC (délib du CM du 31/01/2008).

Il faudra sans doute tout reprendre : la castine dont il a été recouvert fait très bel effet surtout vue de la route et d'autant plus qu'aucun véhicule ne circule dessus depuis l'aménagement de ce chemin (arrêt du chantier !).

(précisions apportées par Alain Descombes, suite à un commentaire laissé concernant l'ouverture de la grotte)

vendredi 7 mars 2008

Pourquoi ne voit on pas notre affiche de campagne sur les panneaux électoraux ?

Oui, notre affiche de campagne, signifiant notre engagement "Pour vous, avec vous…", pour tous les tourtoiracois, existe bel et bien.

Êtes-vous un chanceux concitoyen car vous avez réussi à la voir sur les panneaux électoraux mardi ?
Ou l'avez-vous découverte jeudi 6 mars, lors de notre réunion publique, où nous l'avons affichée ?

Oui, nous avons collé les premières sur les panneaux dès le mardi 4 mars…
Mystérieusement disparues pendant la nuit, nous les avons renouvellées jeudi 6 mars.

Bizarre… mystérieusement disparues pendant la nuit, elles ne sont à nouveau plus collées ce matin, vendredi 7 mars.


Ah, démocratie !

jeudi 6 mars 2008

Quelle est la véritable position de la municipalité sortante concernant la communauté de communes ?

L'évocation de la communauté de communes par la municipalité sortante dans son bilan, donne lieux à un exercice de désinformations ou d'opacité dans l'expression qui traduit bien la duplicité de sa position.
Nous renvoyons à nos réponses 19 et 26 données ici même sur le blog et cf. le bulletin municipal de janvier 2006, page 11 où est reproduit la délibération du conseil municipal de Tourtoirac du 31 octobre 2005, relative à la demande de retrait de la CCPH (Communauté de communes du pays de Hautefort).
Cette demande a été réitérée par la suite sous la même forme (délib. du 14/04/2006).


La CCPH initie et/ou gère un grand nombre de services destinés à la population des communes et elle mobilise pour cela beaucoup de subventions qui ne seraient pas disponibles autrement :

  • La mise ne place d'un réseau d'aides soignantes est en projet.
  • Projet que la majorité sortante reprend à son compte au niveau communal, sachant très bien que cette compétence est du ressort de la CCPH et du CIAS.

Les subventions européennes à destination des communes passent nécessairement, au moins partiellement, par ce type de structure.

Où en est l'avancement des travaux de la grotte ?

Beaucoup de travaux restent à faire : accès, aménagements intérieurs, éclairage, ascenseur, escalier, bâtiment d'accueil, sanitaires, aménagement des pourtours, etc.

La municipalité sortante est passée outre les problèmes fonciers liés à la grotte et qui auraient dû être réglés préalablement au commencement des travaux (cf. la délib. du 07/09/2007).
En effet, la commune doit obtenir la jouissance de l'ensemble des terrains au dessus de la grotte, soit en les achetant, soit en passant des baux emphytéotiques avec les propriétaires de ces terrains. Les problèmes ressurgissent maintenant dans un climat conflictuel (refus de certains propriétaires de signer un bail).
Leur solution entraînera des coûts et des délais supplémentaires et sans doute des démarches contentieuses.

A la lumière de ce qui précède, il est évident que la grotte n'ouvrira pas en 2008. Après avoir affirmé que la grotte ouvrirait en juin 2 008, M. le Maire sortant, s'est montré moins affirmatif lors de sa réunion électorale du dimanche 2 mars.

La municipalité sortante n'ayant pas fait état dans son bilan électoral de la situation des financements communaux pour la grotte, nous pouvons apporter les précisions suivantes :

  • Le crédit initial contracté pour la grotte est de 550 000 € sur 25 ans, avec 2 taux 4,73 et 4,82 variable (l'APS initial prévoyait 367 874 € sur 20 ans avec des taux nettement plus bas !). Sur cette base, l'échéance annuelle de la commune serait de 38 271 €.
  • Apparemment, après information auprès de la perception d'Hautefort, ce crédit n'est pas encore validé officiellement !
  • Le projet a rencontré des difficultés liées aux terrains :
    • dans le creusement du puits : ni les études préalables de géophysique, ni les forages faits au début des travaux, n'ont permis de déceler cette situation !!
    • ded dégâts occasionnés à la grotte lors de son creusement par explosifs : le puits a été creusé beaucoup plus prêt de la grotte que prévu initialement, les premières études prévenaient contre le risque de dégradation lié aux explosions !
  • Ces deux points ayant entraînés l'arrêt actuel des travaux, et pour des travaux non pris en compte initialement (imprévus !), la consultation du cahier des délibérations du conseil municipal de Tourtoirac, permet de relever les compléments de financements suivants* :
  • délib. du 20/02/2008 : 183 582, 44 € TTC (dont 30 102 € de TVA récupérable deux ans plus tard : FCTVA) destinés à l'exécution d'une gaine en maçonnerie de revêtement du puits d'accès ; une subvention de 53 754 € de financements complémentaires est sollicitée auprès de la préfecture ;
  • délib. du 31/01/2008 : 36 573,68 € pour une mission géotechnique de SOGEO ;
  • délib. du 31/01/2008 : 71 789 € TTC en 2 tranches pour l'aménagement de l'accès à la grotte depuis la petite route bitumée ; une subvention de 21 009 € est solicitée ;
  • délib. du 14/12/2007 : 19 380 € HT, avenant 2, lot 3 au titre des terrassements spéciaux (puits) ;
  • délib. du 02/11/2007 : 9 730 € HT pour étude géophysique, avenant au lot 3 ;
  • délib. du 02/11/2007 : 145 323 € TTC pour avenant 1, au lot 3, en fait pour le lot 8 maçonnerie, indissociable du lot 3 ;
  • Il reste à définir et financer les travaux d'accès à la grotte impossible à chiffrer actuellement.
  • Selon les délibérations relevées, les coûts supplémentaires s'élèveraient déjà à environ  450-470 000 € (intégration ou pas de la TVA, les informations ne sont pas homogènes, remboursable 2 ans après son paiement).
  • Sur la base de ces données le financement de la commune est déjà passé de 367 874 € à près de 1 000 000 €  !
  • Par rapport au coût annoncé de 1 500 000 €, ces chiffres signifient que le projet est déjà à plus de 25% d'imprévus chiffrés, ce qui est tout à fait excessif.
Les imprévus admissibles sur un projet de cette nature, convenablement étudié et mené, ne doit pas dépasser les 10%. au delà il s'agit d'un autre projet dont la rentabilité est à revoir entièrement. Les assurances susceptibles de rembourser certains coûts en fonction des responsabilités qui seront établies ne se sont pas encore prononcées. Certains coûts ne pourront être évalués précisément qu'après des expertises techniques approfondies.

Nous nous emploierons à mettre la situation à plat et à la présenter aux habitants de Tourtoirac après notre élection.


*il est à noter que les chiffres mentionnés ici ont été relevés dans les cahiers de délibération, sans mention spécifique d'annulation et/ou remplacement de budgets déjà voté. Nous supposons donc qu'il s'y ajoutent !

Qu'en est-il du patrimoine communal actuel ?

Dans son bilan de ses activités, la municipalité sortante a complètement oubliées de parler de l'achat à Mr Lopes de sa maison (à la Clautre).
Cet achat était destiné à une revente avec plus value (140 000 €) pour une contribution de la commune au financement de la grotte.
Chacun peut constater que cette maison n'a pas trouvée preneur et ce malgré une baisse sensible du prix (ramené à 100 000 €). Elle est actuellement libre dans l'impossibilité de se vendre ou d'être louée !
Des travaux importants de réfection sont à faire avant tout usage.
En 1 998, la municipalité, au titre de catastrophe naturelle, a reçu des assurances 80% du coût de réparations (fissures verticales) causées par la sécheresse, aucun travaux n'a été fait (Il en est de même pour la poste dont chacun peut observer les fissures en façade).
Notre Maire sortant propose une utilité nouvelle, après remise en état, sans doute, à l’occasion de cette campagne électorale

Quellles sont nos observations sur le bilan de la municipalité sortante concernant le basket ?

Nous notons que la salle de sport n'a reçu aucun entretien extérieur depuis sa construction (17 ans) alors que celui-ci était indispensable tous les 8 ans !
L'absence de vestiaire et d'eau chaude pour les douches sont les principales raisons de désaffection des joueurs seniors pour le basket à Tourtoirac.
Remarquons que le Maire sortant n'a jamais mis les pieds à la moindre activité du basket et que les tracasseries de la municipalité au fonctionnement du club ont été perpétuelles.

mardi 4 mars 2008

Qu'en est-il de l'omission du maire sortant concernant les informations envoyées par la préfecture pour les employés du CIAS ?

Lors de sa réunion électorale du dimanche 2 mars, M. Durand, maire sortant candidat à sa succession, a lu publiquement le texte suivant :

"Je vous confirme mes propos d'hier au téléphone : l'incompatibilité prévue à l'article L.237-1 du code électoral s'étend à tous les agents salariés du CCAS ou CIAS" extrait d'un courriel envoyé par M. Simon adjoint au chef du bureau des élections de la préfecture de la Dordogne.

En fait le Message originel contenait à la fin trois mots supplémentaires :

"de la commune".


Ce qui donne :"l'incompatibilité prévue à l'article L.237-1 du code électoral s'étend à tous les agents salariés du CCAS ou CIAS de la commune".

Ces trois mots changent complètement le sens du message car un CIAS communale ça n'existe pas puisque par définition le CIAS est intercommunal. Autrement dit, la réponse de M Simon n'a pas de sens appliquée aux CIAS.

L'omission de M. Durand dans sa lecture du message de la préfecture est révélatrice de ses méthodes !

Pourquoi, en 2003, les 4 conseillers élus de la liste d'opposition n'étaient pas invités à la plantation du mai ?

Mme Josiane Bertrand, M Eyrick Leymarie, M Jean-Marie Lours, et M André Oiseau, conseillers de la liste d'opposition au sein du conseil municipal de la commune de Tourtoirac administrée par le maire sortant, M Durand, s'insurgent formellement contre les déclarations de ce dernier faites lors de sa réunion électorale du dimanche 2 mars.
Ils tiennent à rétablir la vérité et donner un démenti.


Lors de la plantation du mai des élections de 2003 qui ne comportait que onze drapeaux sur quinze, le maire élu, M Durand, les a tenus délibérément à l'écart de la cérémonie dont ils n'ont été informés que par la presse après coup.
Il est totalement faux de dire que leur exclusion de cette cérémonie hautement symbolique était due à leur refus de participation financière.

Bien plus, lorsque le conseil municipal nouvellement élu en 2003 a décidé d'être représenté aux cérémonies du mai des communes voisines, M Durand a refusé que ces quatre élus soient présents en ces circonstances.
De même, lorsque le maire a organiser son propre mai chez lui, il a fait savoir au quatre conseillers concernés qu'ils n'y étaient pas conviés.

Par ces faits, M Durand, maire sortant de Tourtoirac et candidat à sa succession, marquait sa volonté de division au sein de la commune.