Voici le compte rendu de la séance du 22 mars… Vous remarquerez à quel point l'ouverture est complètement omise et l'écoute porté à nos 5 conseillers élus résolument absente !

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Présents : M. Christian BARASCUD, Mme Josiane BERTRAND, M. Thierry CONGE, M. Dominique DURAND, M. Jean-François LASJAUNIAS, M. Jean-Marie LOURS, M. Joaquim LOPES, Mme Cora MARTINEAU, M. André OISEAU, M. Alain PERRIER, Mme Marie-Gabrielle STOKES, M. Yves THOMASSON, M. Serge TOULEMONT, M. Serge TROUBADY, M Lucien VILLEMAINE
Président de séance : M. Jean-Marie LOURS
Secrétaire de séance : Mme Cora MARTINEAU
Assesseurs : M. André OISEAU - M. Alain PERRIER

Élection du maire

Candidats : M. Christian BARASCUD - M. Dominique DURAND
Élection à bulletin secret de M. Dominique DURAND à 10 voix contre 5.

Élection des adjoints

Le maire propose l’élection de quatre adjoints. Les conseillers votent à main levée à l’unanimité en faveur de la proposition.
M.Christian BARASCUD demande les délégations attribuées aux quatre adjoints.
M. le maire mentionne qu’il n’est pas obligatoire de les donner avant le vote mais signale qu’il les énumère quand même :
•    1er adjoint : bâtiments, travaux, urbanisme, cimetière, finances
•    2e adjoint : tourisme, communication, vie culturelle, cœur de bourg
•    3e adjoint : eau, assainissement, encadrement du personnel
•    4e adjoint : voirie, matériel communal, vie associative, fêtes
Il est à noter que les 10 conseillers municipaux issus de la liste de M. Dominique DURAND possèdent un tableau saisi et imprimé sur lequel figurent les délégations et commissions.

Élection du 1er adjoint

Candidats : M. Christian BARASCUD - M. Jean-François LASJAUNIAS
Élection à bulletin secret de M. Jean-François LASJAUNIAS à 10 voix contre 5.

Élection du 2e adjoint

Candidats : M. Christian BARASCUD - M. M. Joaquim LOPES
Élection à bulletin secret de M. Joaquim LOPES à 10 voix contre 5.

Élection du 3e adjoint

Candidats : M. Christian BARASCUD - M. Serge TOULEMONT
Élection à bulletin secret de M. Serge TOULEMONT à 10 voix contre 5.

Élection du 4e adjoint

Candidats : M. Christian BARASCUD - M Lucien VILLEMAINE
Élection à bulletin secret de M Lucien VILLEMAINE à 10 voix contre 5.

Élection des délégués aux différents Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI)

Le maire propose un vote à un main levée pour les délégués aux différents EPCI. Les conseillers votent à main levée à l’unanimité en faveur de la proposition.

Communauté de Communes du Pays de Hautefort (CCPH)

Candidats pour le poste de titulaire : M. Christian BARASCUD, M. Dominique DURAND, M. Joaquim LOPES, M. André OISEAU.
Élection de MM. Dominique DURAND et Joaquim LOPES à10 voix contre 5.
Candidats pour le poste de suppléant : M. Serge TOULEMONT, M. Serge TROUBADY.
Élection de MM. Serge TOULEMONT et Serge TROUBADY à 11 voix pour, 3 voix contre et 1 abstention.

Syndicat Intercommunal à Vocation scolaire (SIVOS) de Tourtoirac

Candidats pour le poste de titulaire : Mme Josiane BERTRAND, M. Dominique DURAND, M. Jean-François LASJAUNIAS, Mme Cora MARTINEAU.
Élection de MM. Dominique DURAND et Jean-François LASJAUNIAS à10 voix contre 5.
Candidats pour le poste de suppléant : M. Joaquim LOPES, M. Alain PERRIER.
Élection de MM. Joaquim LOPES et Alain PERRIER à 11 voix pour, 3 voix contre et 1 abstention.

Syndicat Intercommunal à Vocation scolaire (SIVOS) d’Excideuil

Candidats pour le poste de titulaire : M. Jean-François LASJAUNIAS, M. Jean-Marie LOURS, Mme Cora MARTINEAU, M. Yves THOMASSON.
Élection de MM. Jean-François LASJAUNIAS et Yves THOMASSON à10 voix contre 5.
Candidats pour le poste de suppléant : M. Alain PERRIER, M. Serge TROUBADY.
Élection de MM. Alain PERRIER et Serge TROUBADY à 11 voix pour, 2 voix contre et 2 abstentions.

Syndicat intercommunal d'adduction d'eau potable (SIAEP) de Hautefort

Candidats pour le poste de titulaire : M. Christian BARASCUD, M. Dominique DURAND, M. Serge TOULEMONT.
Élection de MM. Dominique DURAND et Serge TOULEMONT à10 voix contre 5.
Candidats pour le poste de suppléant : M. Christian BARASCUD, M. Alain PERRIER, M Lucien VILLEMAINE.
Élection de MM. Alain PERRIER et Lucien VILLEMAINE à 10 voix contre 5.

Syndicat intercommunal d'adduction d'eau potable (SIAEP) Auvézère

Candidats pour le poste de titulaire : M. Christian BARASCUD, M. Jean-Marie LOURS, M. Serge TOULEMONT, M Lucien VILLEMAINE.
Élection de MM. Serge TOULEMONT et Lucien VILLEMAINE à10 voix contre 5.
Candidats pour le poste de suppléant : M. Dominique DURAND, M. Jean-François LASJAUNIAS.
Élection de MM. Dominique DURAND et Jean-François LASJAUNIAS à 11 voix pour, 3 voix contre et 1 abstention.

Syndicat Mixte de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères (SMECTOM)

Candidats pour le poste de titulaire : M. Christian BARASCUD, M. Dominique DURAND, M. Jean-Marie LOURS, M. Alain PERRIER.
Élection de MM. Dominique DURAND et Alain PERRIER à10 voix contre 5.
Candidats pour le poste de suppléant : Mme Marie-Gabrielle STOKES, M. Yves THOMASSON
Élection de Mme Marie-Gabrielle STOKES et M. Yves THOMASSON à 11 voix pour, 1 voix contre et 3 abstentions.

Syndicat d’électrification Périgueux Est

Candidats pour le poste de titulaire : M. Christian BARASCUD, M. Dominique DURAND, M. Jean-Marie LOURS, M. Joaquim LOPES.
Élection de MM. Dominique DURAND et Jean-Marie LOURS à10 voix contre 5.
Candidats pour le poste de suppléant : Mme Marie-Gabrielle STOKES, M Lucien VILLEMAINE.
Élection de Mme Marie-Gabrielle STOKES et M Lucien VILLEMAINE à 11 voix pour, 1 voix contre et 3 abstentions.

Monsieur le maire invite chaque conseiller municipal à venir chercher en mairie la liste des commissions qui seront votées lors d’un prochain conseil municipal.

Commission d’appels d’offre

Le maire propose un vote à un main levée pour les délégués à la commission d’appels d’offre. Cette élection se réalise à la proportionnelle.

Candidats pour le poste de titulaire :

  • M. Jean-Marie LOURS, M. Christian BARASCUD, Mme Cora MARTINEAU : 5 voix
  • M. Alain PERRIER, M. Serge TOULEMONT, M. Yves THOMASSON : 10 voix

Élection de MM. Alain PERRIER, Serge TOULEMONT et Christian BARASCUD.

Candidats pour le poste de suppléant :

  • M. Jean-Marie LOURS, Mme Cora MARTINEAU, Mme Josiane BERTRAND :  5 voix
  • -M Lucien VILLEMAINE, Mme Marie-Gabrielle STOKES, M. Serge TROUBADY : 10 voix

Élection de M Lucien VILLEMAINE, Mme Marie-Gabrielle STOKES et M. Jean-Marie LOURS.

Pouvoirs

Il est voté par les conseillers municipaux à main levée la délégation de leurs pouvoirs au maire :

  • conclure et réviser les locations
  • la passation de contrats d'assurance
  • l'aliénation de gré à gré de biens mobiliers
  • la création de régies comptables
  • la délivrance et la reprise des concessions dans les cimetières ;
  •  l'acceptation des dons et legs non grevés de conditions ni de charges
  •  il représente la commune en justice, comme demandeur ou défendeur (le maire, dûment autorisé par le conseil municipal, a seul qualité pour représenter la commune, il peut agir à titre conservatoire à condition d'en référer à son conseil pour régulariser son action, sauf cas de délégation du conseil municipal en la matière. Toutefois, en cas de négligence ou de refus, il est possible à un contribuable de la commune d'exercer à la place de la commune et dans certaines conditions l'action abandonnée. Dans le cas où les intérêts du maire s'opposent à ceux de la commune, il est remplacé par un conseiller désigné par le conseil municipal)
  • le règlement des conséquences dommageables des accidents dans lesquels sont impliqués des véhicules municipaux dans la limite fixée par le conseil municipal

Rémunérations

Il est voté par les conseillers municipaux à main levée la rémunération du maire et de ses adjoints :

  • 1040€ nets par mois pour le maire
  • 138 € net par mois pour ses adjoints

Conclusion

M. Christian BARASCUD demande l’autorisation de dire un mot à l’assemblée. Il présente sa position de conseiller municipal et déplore le manque d’ouverture dans les délégations intercommunales faite aux cinq élus de la liste d’opposition.
M. Dominique DURAND remercie l’assemblée de sa présence et l’invite à un cocktail.