Nouveau T - Tourtoirac 2008

Présents : Durand, Lasjaunias, Thomasson, Villemaine, Troubady, Barascud, Lours, Bertrand, Oiseau, Martineau, Perrier, Toulemont, Stokes, Lopes
Absents : Congé (pouvoir est donné à Dominique Durand)

Rappel du compte-rendu du conseil municipal du 25 avril 2008

Demande de l’enregistrement de la séance sur un magnétophone

Demande faite par C.Martineau. elle est refusée par D.Durand.
Il dit que cela « perturbe la bonne marche de la séance ».
C.Martineau : « Je comprends que l’enregistrement de dossiers « sensibles » soit problématique pour la bonne marche de la réunion mais je ne comprends pas pourquoi un simple magnétophone posé sur une table peut gêner l’ordre général de la séance. Je vous propose donc de couper l’enregistrement quand l’assemblée pense que nous allons attaquer un sujet « sensible » »
D.Durand refuse à nouveau et dit qu’il ne changera pas d’avis par rapport à la dernière séance.
Quand C.Martineau lui demande de préciser les raisons de son refus, il rajoute qu’il n’a pas à donner plus de détail sur son refus et fait lecture de la mention du compte-rendu où est mentionné la précédente interruption de l’enregistrement.
C.Martineau demande la mention du refus dans le Compte-rendu de cette séance. D.Durand accepte.

Constitution des commissions communales

Chaque adjoint est en charge des commissions :

• D.Durand : Budget
• JF Lasjaunias : école, gestion des bâtiments et cimetière, urbanisme
• J.Lopes : Projet Touristique, vie culturelle, cœur de bourg, villages fleuris
• S.Toulemont ; eau, assainissement, encadrement du personnel
• Villemaine : voierie, matériel, vie associative

Le maire fait mention qu’il a déjà fait le point avec les élus de « sa majorité ». Ces commissions ont déjà été votées entre eux et les cinq élus de Nouveau T sont mis devant le fait accompli.
Il a vu avec ses élus pour proposer des commissions à certaines personnes de « l’opposition » :

• Proposition à Oiseau du projet Touristique : qui refuse. D.Durand insiste et l’y met.
• Proposition à C.Martineau de la commission école : qui accepte
• C.Barascud demande s’il est possible d’être membre (pour « l’opposition ») de la commission budget. D.Durand mentionne que c’est fermé et donc pas possible (domaine réservé).
• C.Barascud souhaiterait budget, urbanisme, travaux… . Il est accepté aux travaux, urbanisme.
• JM.Lours souhaiterait eau, assainissement, voierie
• J.Bertrand souhaiterait école, communication, coeur de bourg, fêtes et cérémonies et assos. Elle est accepté dans les commissions fêtes et cérémonies et assos
• D.Oiseau ne souhaite pas de commission, au vu de son expérience les 5 années précédentes.   

D.Durand mentionne que pour la grotte, il y a des soucis avec Optisol.
C.Barascud souhaite qu’il y ait une information publique.
D.Durand dit qu’il y aura une information au « moment opportun, qui sortira de la suite des événements »
Nous apprenons qu’un bulletin d’informations municipales est en cours de distribution où l’information sur la grotte est mentionnée. Nous trouvons dommage de ne le découvrir qu’à ce moment-là et que la parole ne nous soit pas donnée dedans.
C.Barascud insiste sur la demande d’information. « Moi qui suis au conseil municipal, je n’en sais pas plus que les habitants de Tourtoirac »

Pour mémoire :
Révision de la carte communale peut être faite par la communauté de communes mais pas par la commune. Celle ci peut quand même en faire la demande.
Coût global de la carte cantonale : 70 000€

D.Durand rappelle que ces commissions devront se mettre au travail le plus tôt possible.

Point sur les présidents des délégations inter-communales

Précisions pour le Smectom :
La CCPH verse 363 000 € en 2008 contre 351 000 € en 2007 (sans pour autant une augmentation des recettes publiques)
Dotation de l’état : 30 000 € (sur lequel était voté le lavage des bacs : 11 000€)

Vote des Participations pour Voirie et Réseau

• Rozier : M et Mme de Froment (pour la grange de Mme Chassagnou) : 2078€ (comprend la partie qui n’est qu’à leur charge). Voté à l’unanimité.
• Les Michèles : extension de l’assainissement pour  le terrain de M et Mme O’Rourcke (devis 8151€ + passage de caméra 300€). PVR de 8500€. Voté à l’unanimité.

Divers

Acceptation de 2 recetttes

• 30€ pour baptème civil de Benjamin Portail
• Taxe additionnelle 18656,16€ (à voter ultérieurement)

Tarifs communaux

Pour mémoire :

• Cantine : 1,66 € (Adulte : 3,17€)
• Garderie :
• • Matin : 1er 1,25€ / 2e 0,90€ / 3e gratuit (entre 2 et 6)
  • Soir : 1er 2,65€ /2e 1,65€ / 3e gratuit (entre 2 et 9)
• Location des salles :
• • Tannerie : 110 €  / 188€ salle+ cuisine / 60€ cuisine seule
  • Salle de sport : 237€ (particuliers) / gratuit pour les autres (asso, notamment)
  • Podium : 110 €
  • Chaise et tables : 3,60€ (1 table avec chaises qui vont avec)
• Caution :
• • Tannerie et Salle : 300€
  • Podium : 100€

L’évolution de ces tarifs est mise en attente à un conseil municipal ultérieur.Des augmentations tarifaires sont envisagées par le maire.

Problème de salubrité publique

Multiplication alarmante des chats dans le haut et le bas du bourg : détérioration, état sauvage…
Décision « Reprise de chats » : arrêté valable pendant 5 jours.
Les propriétaires de chats doivent identifier leur animal (collier, par ex…) Des ramassages de chats vont être fait. Les chats non identifiés seront apportés à la SPA et euthanasiés.

Problème de fuite de toit à la Tannerie

J. Bertrand signale un problème de fuite  de toiture dans la grande salle à la Tannerie.
Elle en a parlé dans la semaine aux secrétaires qui devaient transmettre à D.Durand et apparemment personne ne s'en était inquiété.
Une tâche inquiétante est en effet apparu dans la salle laissant supposer qu’il y a une fuite dans le toit.
JF Lasjaunias dit qu’il va s’en occuper.

Chemin de la Farge

C.Martineau demande des nouvelles de la procédure pour le Chemin de la Farge.
D.Durand nous dit que l’avocat a reçu les pièces de la « partie adverse ».
Il demande rendez-vous avec D.Durand pour faire avancer.

Plantation des Mais

Décision d’un mai collectif le 29 juin 2008 à 12h, salle des sports.