Présents : Durand, Lasjaunias, Thomasson, Troubady, Villemaine, Barascud, Lours, Bertrand, Oiseau, Martineau, Perrier, Toulemont, Stokes, Lopes
Absent : Congé (n’a pas donné de procuration)

C.Martineau demande si, comme d’habitude, elle ne peut pas enregistrer. Le maire confirme. Elle demande mention du refus d’enregistrement dans le PV.

Lecture du Procès verbal du conseil municipal précédent

Election des Délégués pour les sénatoriales

(dimanche 21 septembre 2008)
Élections au scrutin de liste combinée avec scrutin majoritaire.
3 titulaires et 3 suppléants : deux scrutins séparés, à bulletin secret.
Candidats pour être titulaire :

  • Liste 1 - Durand – Lasjaunias – Lopes : 9
  • Liste 2 - Barascud – Lours – Martineau : 5

Candidats pour être suppléant :

  • Liste 1 – Toulemont – Villemaine – Stokes : 9
  • Liste 2 – Lours – Bertrand – Martineau : 5

Intervention de C.Barascud

Il demande mention de son intervention au PV :
« Je souhaite intervenir en demandant qu’il en soit fait état dans le registre des délibérations :
Voilà plus de trois mois que le nouveau Conseil Municipal est installé et plus d’un mois que les commissions communales sont nommées.
Or, à ce jour, les représentants de notre liste au sein des dites commissions n’ont été conviés à aucune réunion. De cette situation, il en résulte une double interrogation :
- ou bien, aucune réunion de commission n’a eu lieu à ce jour et cela nous parait inquiétant pour la bonne marche de notre commune,
- ou bien, certaines commissions se sont tenues sans que nous en ayons été informés. Ce qui serait pour le moins navrant !
Je tiens, à rappeler, et ce, dans un esprit de concorde municipale, que les élus de NOUVEAU-T souhaitent pleinement participer aux différents travaux relatifs aux affaires de la commune.
Il en va de l’intérêt général.
Nous sommes tous les 5, ELUS et BIEN ELUS.
Je vous remercie de votre attention ».

D.Durand déplore cette suspicion.
Il indique qu’il n’y a pas eu de réunion de commission depuis les élections. Cependant, il précise qu’une réunion « Commission grotte » se tiendra le 9 juillet.

Diverses Thèmes abordés

  • Questions sur la sécurisation du bourg soulevée. Pour D.Durand : on est loin de la mise en danger de la population et « il faut relativiser les choses ».  Ce n’est pas la priorité. (Cependant, cela a été largement évoqué durant sa campagne électorale !) Il déplore que les gens aillent souvent trop vite et déplore qu’il n’y ait pas plus de contrôle de vitesse.
  • JM Lours demande à ce que la voie soit dégagée chez « Jaylet » (par la société Cordelier qui a fait les travaux)
  • S.Toulemont dit qu’une réunion « voirie » officieuse a été organisée pour ouvrir le chemin des palombières.
  • C.Barascud souligne le retard pris en matière de fauchage des routes. Conscient du nombre restreint de cantonniers, il se propose, en empruntant le matériel communal, pour aider à couper l’herbe. 
  • J.Bertrand pose la question sur le bloc sanitaire. Qu’en est-il ? D.Durand dit qu’il ne peut pas être responsable de l’incivisme des gens. JM Lours mentionne qu’il pourrait y avoir quelqu’un de payé (et bien payé) pour les nettoyer.
  • A.Oiseau questionne pour savoir ce qu’on fait à La Crouzille pour l’eau. D.Durand dit qu’il faut relativiser.  L’eau est maintenant de bonne qualité même s’il y a encore des soucis. (pour info : La Crouzille : 1,8 – 2 bars ; il faudrait un surpresseur pour monter à 3 bars)
  • Suite à une question de J.Bertrand relative aux dégâts causés par les intempéries sur les chemins, pouvant causer des accidents aux utilisateurs, D.Durand souligne le problème d’utilisation des chemins communaux par :
    - Les promeneurs génants qui repartent avec des poches pleines de fruits produits par les agriculteurs riverains…
    - Les motos ne dérangent pas
    - Les quads et chevaux utilisent les chemins communaux via des circuits payants… D.Durant envisage l’interdiction de passage des quads étrangers à la commune

Contrats d’objectifs

Voirie

Délibération pour demande de subvention pour dégats de voirie liés aux intempéries du 25 mai 2008
Subvention dans le cadre du contrat d’objectif s’élève à 9929 € pour une dépense globale de 21283€.
L’autofinancement complète le coût, soit 11354 €.
Coût au km : 6€ au m2 (pour une route complètement défoncée / 10cm de goudron).
Nota : la FCTVA est récupérable pour les travaux de voirie.
Voté à l’unanimité

Société de tir

Demande d’aménager le sous-sol de la salle de sport en salle de tir
Différents devis ont été fait.

  • Cloison : 6559€
  • Travaux bétonnement du sol (béton et calcaire) : 2950€
  • Electricité : 5113€ (rampe d’éclairage, prise…) + 750 € (VMC + convecteur)
  • Matériel de tir : 7000€

Total : 23162€

  • Subvention 30% : 6948 € de proposés
  • Société de tir nous remboursera le matériel de tir (7000€)

Restera donc à la charge de la commune : 9214€ (récupérable sur 15 ans en loyer mensuel de 50€)
Vote : à l’unanimité pour

Groupement d’achat d’énergie (par S.D.E.24)

Adhésion à ce groupement.
Vote : à l’unanimité pour

Délégué sécurité routière

Candidat pour être délégué à la sécurité routière : C.Barascud
Elu à l’unanimité.
Il établiera à ce titre un rapport relatif aux améliorations à apporter en matière de sécurité routière.

Attente de subvention :

Assainissement : Conseil Général 143 000 €
Agence de l’eau : 90 000 €
Travaux Boucherie

Divers

  • S.Troubady dit qu’il demande comment ça va s’organiser pour pouvoir ouvrir une salle de sport à l’ancienne école (via une association)
  •  Les locataires de la Poste n’ont toujours pas rendus les clés
  • Josiane : demande pour savoir si on peut poser des panneaux pub pour le basket à la salle. Pas d’objection.
  • S.Toulemont : Chemin de la Farge : D.Durand : « on n’est pas pressé »
  • C.Martineau demande comment on s’organise pour la validation des menus. Une réunion est donc organisée avant le conseil des écoles.