Voici l'ordre du jour de cette convocation, reçue ce jour :

  • décision modificative M14*
  • PVR* à instaurer
  • Dossiers en cours
  • Divers

Nous vous rappelons que le conseil municipal étant public, vous y êtes donc cordialement invités !

*traduction des codes utilisés sur la convocation envoyée par la mairie :
  • M14 : Nomenclature budgétaire et comptable applicable notamment aux communes et à leurs services publics à caractère administratif
  • PVR : Participation pour Voirie et Réseaux, en droit de l'urbanisme, est une participation qui peut être exigée à l'occasion d'un permis de construire ou d'une autre autorisation d'urbanisme.